FLASH SPECIAL - Mercredi 07 Janvier 2009.

Le premier CCE de procédure s'est réuni le 06 janvier.
Tous les points à l'ordre du jour ont été traités.

                  1. Approbation du procès verbal de la réunion du 20 novembre 2008.

                  2. Livre IV
-Justification détaillée du projet AM SI.
- Présentation du projet industriel et en particulier du développement de l'usine de Chevigny Saint Sauveur.
- Point sur le projet logistique.

                  3.Livre III
- Nomination d'un expert.

                  4. Plan de sauvegarde de l'emploi (PSE)
Ce point a été évoqué mais non approfondi à la demande des organisations syndicales.
Nous avons néanmoins spécifié :
- la possibilité de mise en place d'un Espace Info Conseil qui pourra aider ceux qui le souhaitent à travailler sur le projet personnel,quel qu'il soit.
- Tout projet individuel à mettre en oeuvre avant la fin de négociation du PSE si accord du CCE serait examiné avec le service Ressources Humaines.
- Les dates possibles d'entretiens individuels de positionnement pour les salariés d'Appoigny,du Centre Logistique et de Dijon.Celles-ci peuvent intervenir après la procédure de consultation,la troisième réunion de CCE étant prévue le 18 février 2009.
- Nous avons précisé que les notifications de licenciement ne seraient pas effectives avant le 1ier juillet 2009 sauf pour ceux qui auraient déjà trouvé une solution avant cette date,et que tout salarié n'ayant pas mis en oeuvre un projet personnel et ayant accepté la proposition de congé de reclassement ne sortirait pas des effectifs de l'entreprise avant le 1ier janvier 2010.
- Le plan de Sauvegarde de l'Emploi fera l'objet d'une négociation spécifique avec les organisations syndicales dans les prochaines semaines.